Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente – K’nel & Vanille
Dernière mise à jour : 3 août 2026
Article 1 – Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes réalisées sur le site www.kneletvanille.fr entre :
K’nel & Vanille
Micro-entreprise
Représentée par Talbot Romina
SIRET : 751109213100026
Adresse : 8 allée anatole france 93390 Clichy sous bois
E-mail : knel.vanille@gmail.com
Ci-après dénommée « le Vendeur ».
Et toute personne effectuant un achat sur le site, ci-après dénommée « le Client ».
Les présentes CGV définissent les droits et obligations de chacune des parties dans le cadre de la vente de bijoux et accessoires proposés par K’nel & Vanille.
Article 2 – Produits
K’nel & Vanille propose à la vente des bijoux et accessoires présentés sur son site internet.
Les photographies, descriptions et caractéristiques des produits sont présentées avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, de légères variations peuvent exister notamment en raison des différences d’affichage des écrans ou du caractère artisanal de certaines créations.
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
Article 3 – Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
Conformément au régime de franchise en base de TVA applicable aux micro-entrepreneurs, la TVA n’est pas applicable lorsque cela est précisé :
« TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts. »
K’nel & Vanille se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés selon les tarifs affichés au moment de la validation de la commande.
Les frais de livraison sont indiqués au Client avant la validation définitive de la commande.
Article 4 – Commande
Le Client sélectionne les produits qu’il souhaite acheter et valide sa commande après avoir vérifié les informations renseignées.
La validation de la commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Un e-mail de confirmation est envoyé au Client après validation du paiement.
K’nel & Vanille se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de litige antérieur, de suspicion de fraude ou d’indisponibilité du produit.
Article 5 – Paiement
Le règlement des commandes s’effectue par les moyens de paiement proposés sur le site.
La commande est considérée comme validée uniquement après confirmation du paiement.
Les transactions sont sécurisées via les prestataires de paiement proposés par Shopify.
Article 6 – Livraison
Les commandes sont préparées et expédiées à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande.
Les délais de préparation et d’expédition sont indiqués sur le site. Ils peuvent varier selon le volume des commandes et les périodes d’activité.
K’nel & Vanille ne saurait être tenue responsable des retards liés aux services de transport.
Le Client est invité à vérifier l’état du colis lors de sa réception et à signaler rapidement toute anomalie.
Article 7 – Droit de rétractation
Conformément aux dispositions légales, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation.
Le Client doit informer K’nel & Vanille de sa décision par e-mail à :
Les produits retournés doivent être :
- non portés ;
- non endommagés ;
- dans leur emballage d’origine.
Les frais de retour restent à la charge du Client.
Le remboursement sera effectué dans un délai maximum de 14 jours après réception du produit retourné ou preuve de son expédition.
Article 8 – Exceptions au droit de rétractation
Conformément à la réglementation en vigueur, le droit de rétractation ne peut pas s’appliquer aux produits personnalisés ou réalisés spécialement à la demande du Client.
Article 9 – Produits défectueux
En cas de produit reçu endommagé ou présentant un défaut, le Client doit contacter K’nel & Vanille dans les meilleurs délais à l’adresse :
Une solution adaptée sera proposée conformément aux obligations légales applicables.
Article 10 – Entretien des bijoux
Afin de préserver la qualité des bijoux, il est recommandé :
- d’éviter le contact prolongé avec l’eau, les parfums et produits chimiques ;
- de retirer les bijoux avant une activité sportive ou avant de dormir ;
- de ranger les bijoux dans un endroit sec lorsqu’ils ne sont pas portés.
L’usure naturelle liée à l’utilisation du bijou ne pourra être considérée comme un défaut.
Article 11 – Données personnelles
Les données collectées lors des commandes sont nécessaires à leur traitement et à la gestion de la relation client.
Conformément au RGPD, le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles.
Pour toute demande :
knel.vanille@gmail.com
Article 12 – Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site www.kneletvanille.fr (logo, textes, photographies, créations, visuels et contenus) sont protégés par les règles relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.
Article 13 – Droit applicable et litiges
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.
En cas de litige, le Client est invité à contacter K’nel & Vanille afin de rechercher une solution amiable.
À défaut d’accord amiable, les juridictions françaises compétentes pourront être saisies.